Directeur de la publication
Association Sourires d’Autistes
AMO, arborescence et contenus
Agence GUS – Antoine Lefebvre – antoine@agencegus.com – agencegus.com
Conception du site internet
NCLS – Nicolas Detrez – hello@ncls.tv – ncls.tv
Hébergement
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Clause de non responsabilité
Renvois et liens
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Par conséquent, l’Association Sourires d’Autistes déclare expressément que les pages reliées aux liens indiqués ne contenaient pas d’informations illégales au moment où le webmestre a placé les liens. Par ailleurs, l’Association Sourires d’Autistes n’a aucune influence sur l’évolution actuelle et future, ni sur les contenus des pages reliées aux liens. C’est pourquoi il se distance explicitement du contenu de toutes les pages reliées qui ont fait l’objet de modifications après la mise en place des liens. Cette déclaration s’applique à tous les renvois et tous les liens indiqués dans le cadre de son offre sur Internet. En cas de contenu illégal, erroné ou incomplet et notamment en cas de dommages résultant de l’exploitation ou la non exploitation de ce type d’informations, seul l’auteur de la page à laquelle conduit le renvoi est responsable, et non la personne qui a uniquement renvoyé à la publication correspondante en indiquant un lien.
Droits d’auteur et de marque
l’Association Sourires d’Autistes s’efforce de respecter tous les droits d’auteur des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes dans toutes les publications, d’utiliser ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou d’avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes non sous licence. Toutes les marques et marques de fabrique citées dans le cadre de l’offre Internet et éventuellement protégées par tiers sont soumises à la législation en vigueur sur les droits de marque ainsi qu’aux droits de propriété du propriétaire enregistré, sans restriction aucune. Le fait de citer une marque ne signifie pas que cette marque n’est pas protégée par les droits d’un tiers !
L’auteur des pages détient tous les droits d’auteur des objets publiés qu’il a lui-même créés. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’Association Sourires d’Autistes.
Contenu de l’offre en ligne
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